Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES FRUITTIS
MORET LAURENT
ROY RENE

Numéro de dépôt :
92419564
Date de dépôt :
14/05/1992
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/05/2002

Présentation de la marque LES FRUITTIS

Déposée le 14 mai 1992 par MORET LAURENT et ROY RENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES FRUITTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-21 du 3 juillet 1992.

Les déposants sont MORET LAURENT, domicilié(e) 312 CHEMIN DU MOULIN, 06550 LA ROQUETTE SUR SIAGNE - France et ROY RENE, domicilié(e) 7 RUE SMOLETT, 06000 NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MORET LAURENT - France.

La marque LES FRUITTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92419564.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FRUITTIS est expirée depuis le 14 mai 2002.

MORET LAURENT a également déposé les autres marques suivantes : LES FRUITTIS , LES FRUITTIS , PHYTO SEX , KING SEX


MORET LAURENT - 312 CHEMIN DU MOULIN, 06550 LA ROQUETTE SUR SIAGNE - France

ROY RENE - 7 RUE SMOLETT, 06000 NICE - France


Monsieur MORET LAURENT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-47

Publication - Publication le 3 juil. 1992 au BOPI 1992-21

Education.Editions de livres, revues, divertissements, spectacles.Divertissements radiophoniques ou par télévision.Production de films.Agences pour artistes, location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre.Distribution de journaux

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.